Informations legales
Mentions legales
Cette page regroupe les informations d'identification du site Achat Auto Occasion dans son état actuel de préparation. Les informations d'immatriculation complètes seront publiées avant l'ouverture commerciale.
Le site peut être mis en ligne en préparation, mais les paiements ne doivent pas être activés tant que l'activité n'est pas immatriculée et que les informations juridiques complètes ne sont pas disponibles : identité civile ou raison sociale, adresse postale complète, SIREN, directeur de publication et, si applicable, numéro de TVA.
Editeur du site
Nom commercial : Achat Auto Occasion
Nom de domaine : achatautooccasion.com
Produit principal : Checklist Achat Voiture d'Occasion
Nom / raison sociale : Les informations d'identification complètes du vendeur seront publiées avant l'ouverture commerciale.
Statut juridique : Vente non ouverte à ce stade.
SIREN / SIRET : Sera publié avant activation du paiement.
TVA intracommunautaire : Aucun numéro à ce stade. Si micro-entreprise sous franchise en base ensuite, la mention utile sur facture sera : TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Coordonnees
Email : contact@achatautooccasion.com
Adresse postale : Sera publiée avant ouverture commerciale.
Directeur de publication : Sera publié avant ouverture commerciale.
Responsable de la rédaction : Identité publiée si distincte à l'ouverture commerciale.
Hebergement
Le site est hébergé via l'infrastructure de Cloudflare, Inc., 101 Townsend St., San Francisco, CA 94107, Etats-Unis.
Le site peut être distribué via les services Cloudflare Workers / Cloudflare Edge selon la configuration technique en cours.
Propriete intellectuelle
Les contenus du site, les textes, visuels, maquettes, illustrations, tableurs, checklists, noms de fichiers, structure du pack, marque et éléments graphiques sont protégés par le droit d'auteur et, le cas échéant, par le droit des marques.
Sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur, toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou diffusion partielle ou totale est interdite.
Responsabilite
Le site présente un produit numérique d'aide à la vérification lors d'un achat de voiture d'occasion. Il ne constitue ni une expertise mécanique, ni un conseil juridique, ni une garantie d'absence de défaut sur un véhicule donné.
L'utilisateur reste responsable de ses vérifications, de sa décision d'achat et du recours à un professionnel lorsqu'un doute technique, administratif ou juridique subsiste.